Lorsqu’un usager a recours à un service de santé, les professionnels de santé ont l’obligation de vérifier systématiquement les informations relatives à son identité, de la première à la dernière interaction.
Un manquement à cette obligation peut avoir des conséquences très dangereuses, telles que l’administration d’un traitement au mauvais patient ou encore la mise en place de soins inappropriés suite à une usurpation d’identité.
Qu'est ce que l'identitovigilance ?
Les professionnels de santé, qu’ils travaillent seuls ou en établissement de santé, doivent mettre en place une organisation et des moyens afin de garantir une vérification optimale de l’identité des usagers. Il s’agit de l’identitovigilance.
L’usager doit être identifié de la même façon par tous les professionnels intervenant dans le processus de soin. L’exercice est d’autant plus difficile dans les établissements de santé, dans lesquels de nombreux professionnels différents vont être amenés à rencontrer le patient.
Elle va concerner :
👉 La mise en place de documents listant les bonnes pratiques concernant l’identification des usagers,
👉 La formation des professionnels de santé sur le sujet, et la sensibilisation des tous les acteurs concernés,
👉 L’évaluation et la gestion des risques, tels que les évènements indésirables graves dus à des erreurs d’identification.
Il existe deux types d’identification :
👉 L’identification primaire : le professionnel de santé va attribuer une identité numérique au patient, de sorte à ce qu’il puisse être identifié de la même façon à chacune de ses présentations à l’établissement de santé.
👉L’identification secondaire : elle garantit d’administrer au patient le soin qui lui est réellement destiné à chaque étape de sa prise en soin.
Prenons pour exemple un patient qui se présente à l’hôpital.
Le secrétariat médical vérifie la correspondance entre la personne qui se présente, les documents d’identité présentés, et l’éventuel dossier médical existant. Le médecin qui le rencontre rédige ensuite des prescriptions médicamenteuses, le préparateur en pharmacie prépare les médicaments correspondant à la prescription et l’infirmier les administre au patient. Ils appliqueront les processus de vérifications d’identité à chaque intervention, pour ne commettre aucune erreur, au même titre que tous les autres professionnels de santé qui seront impliqué dans le processus de soin.
Les défis liés à l'identitovigilance
Les problèmes pratiques rencontrés
Les problèmes pratiques forment une part importante des difficultés rencontrées par les professionnels de santé. Une erreur peut facilement être commise concernant l’identification de la personne qui se présente, les professionnels pouvant notamment être confrontés à :
👉 De faux documents d’identité
👉 Des papiers qui n’appartiennent pas à la personne qui se présente au service de santé
👉 Des profils similaires facilement confondus, qui entraineraient un échange entre les dossiers patients
👉 Des dossiers multiples pour un seul patient dans un même établissement de santé, suite à des doublons, ou des créations de dossiers patients dans différents services.
L’erreur humaine est également une donnée à prendre en compte étant donné la tension permanente existant dans les établissements de santé. Les professionnels sont souvent amenés à travailler avec des effectifs insuffisants et dans des climats d’urgence inhérents au besoin imminent de soins.
Les dangers engendrés par des erreurs d'identitovigilance
Une erreur d’identitovigilance peut avoir des conséquences d’une grande gravité pour la sécurité des soins du patient.
Une mauvaise identification peut mener à un diagnostic erroné, une distribution de traitement inadapté ou contrindiqué, ou encore une non prise en compte des souhaits du patient.
Par exemple, l’ingestion de médicaments contre-indiqués par un patient pourrait aggraver ses problèmes de santé, lui en créer de nouveaux ou même engager son pronostic vital.
Bonnes pratiques à respecter en matière d'identitovigilance
Bonnes pratiques à respecter du côté du personnel
Les traits d'identité des usagers
Pour procéder à l’identification d’une personne, les professionnels de santé vont rechercher des informations précises, appelées « traits d’identité », dans les différents documents qu’ils peuvent avoir à leur disposition.
Il en existe 3 catégories :
👉 Stricts : il s’agit des données « stables » de l’état civil, à savoir :
- Le nom de naissance
- Le premier prénom de naissance
- La date de naissance
- Le sexe
👉 Etendus : il s’agit d’éléments d’identification supplémentaires, qui peuvent évoluer avec le temps ou ne pas être attribués à tous les individus, tels que :
- Le nom d’usage
- Le prénom d’usage
- Les autres prénoms de naissance
- Le lieu de naissance
👉 Les traits complémentaires : il s’agit d’informations complémentaires qui vont permettre au professionnel de santé, en cas d’éléments insuffisants pour garantir l’identité de la personne ou de suspicion d’usurpation d’identité, de rapprocher deux dossiers préexistants. Ceux-ci sont très divers. En voici quelques-uns à titre d’exemple :
- L’adresse e-mail
- L’adresse du domicile
- La consultation de professionnels de santé
- Le nom des personnes en relation
- Le numéro de téléphone
- La photographie
- La profession
- Etc…
L'identité Nationale de Santé
Etant donné l’enjeu de l’identitovigilance, un déploiement des politiques nationales de santé a vu le jour ces dernières années, avec notamment l’INS ou la feuille de route du numérique en santé.
Depuis le 1er janvier 2021, chaque usager du système de santé se voit assigné une Identité Nationale de Santé (INS). Celle-ci lui est propre, et sera utilisée par tous les professionnels de santé qui seront amenés à le prendre en charge.
Elle se compose :
👉 Du matricule INS, ayant pour valeur le Numéro d’Inscription au Répertoire (NIR) de l’INESS, ou le Numéro d’Immatriculation d’Attente (NIA) de l’usager.
👉 Des traits INS, qui sont les informations d’état civil, à savoir le nom de naissance, le ou les prénoms, le sexe, la date de naissance et le code INSEE du lieu de naissance.
👉 De l’identifiant de l’organisme ayant attribué l’INS.
Un Référentiel National d’Identitovigilance (RNIV) a été créé, afin de rassembler les règles et recommandations.
Les documents d'identité
Si le patient qui se présente dans un service de santé ne possède pas d’INS, la vérification de son identité se fera à l’aide de ses documents d’identité.
Attention, alors que certains ont une valeur probante, d’autres sont insuffisants pour la déduction d’une identité.
👉 Les documents non discutables sont :
- La carte nationale d’identité
- Le passeport
- Le titre de séjour
- L’acte de naissance (pour les nouveaux-nés)
👉 Les documents permettant de donner une identité provisoire sont :
- La carte vitale
- Le dossier médical
- L’extrait de l’acte de naissance
- Les copies de la carte d’identité et du passeport
- Le livret de famille
- Le permis de conduire
- Demande d’asile avec photographie
- Document de justice
- Etc…
Bien qu’il soit à propos de réunir les documents appartenant à une seule et même personne afin d’améliorer le niveau de confiance accordée, cela ne confère pas à l’usager une identité « validée ». Un document d’identité à valeur probante sera toujours nécessaire.
Les informations internes à l'établissement de santé
Les établissements de santé possèdent parfois des informations relatives au patient, qui a pu déjà se présenter.
Il est de rigueur d’être prudent avec les informations existantes, d’une part parce qu’elles ne suffisent pas à prouver l’identité d’un individu, d’autre part car elles peuvent être erronées, suite à :
👉 La multitude de dossiers pour le même patient, entre différents services
👉 Des doublons par erreur
👉 Des dossiers aux informations obsolètes
En cas de doublons ou de dossiers multiples, certains professionnels sont habilités à les regrouper sous un seul profil.
Il s’agit là d’un exercice délicat, qui doit faire l’objet de beaucoup de vigilance, au risque d’associer deux dossiers sans rapport. Par exemple, en cas de profils homonymes similaires.
Sensibiliser les usagers à l'identitovigilance
Il n’est pas évident pour les usagers de comprendre l’enjeu de l’identitovigilance et des pratiques que les professionnels de santé doivent appliquer.
Celles-ci peuvent parfois leur paraître démesurées ou inadaptées.
Il est primordial pour les usagers, c’est-à-dire les patients, les aidants, ou toute personne amenée à avoir des échanges au sein de l’établissement de santé, de comprendre l’importance de leur bonne identification.
Une bonne compréhension de leur part permet non seulement d’améliorer la sécurité des soins, mais également de faciliter les vérifications des praticiens. En effet, il est plus aisé d’identifier un patient qui se présente avec sa pièce d’identité et qui a une identité numérique dans le fichier de l’établissement. Il sera plus rapidement et plus efficacement pris en charge.
Simango propose une formation à l'identitovigilance
Afin d’éviter tout évènement indésirable grave lié à une erreur d’identification, les professionnels de santé doivent pouvoir se former de façon efficace.
Elle a pour objectif d’identifier les bonnes pratiques d’identitovigilance lors de la prise en soin d’un patient. Inspirée des codes du jeu, cette formation numérique permet à l’apprenant de vivre des mises en situations au plus proche de la réalité pratique de façon ludique.
En se déplaçant librement dans la pièce, le professionnel de santé peut réaliser le travail d’identification du patient, identifier les situations à risques, et élaborer des mesures correctives ou de prévention pour les éviter, tout en disposant d’un droit à l’erreur.
Il peut ainsi parfaire ses connaissances en la matière et se former à son rythme.
