Dommage associé aux soins : définition et exemples

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Marie Martin
Marie est chargée de communication chez Simango. Elle rédige et coordonne des contenus consacrés à la formation des professionnels de santé, à la simulation numérique et aux évolutions du secteur sanitaire.

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Selon la HAS, un dommage est la conséquence d’un événement indésirable associé aux soins. Il touche le patient du fait de sa prise en charge, et pas seulement de l’évolution de sa maladie.

 

Ses effets peuvent être :

  • physiques : douleur, lésion, aggravation de l’état de santé ;
  • psychologiques : anxiété, perte de confiance ;
  • sociaux : arrêt de travail prolongé, perte d’autonomie ;
  • matériels : frais, perte d’objets personnels.

Les 4 origines possibles

La HAS distingue quatre origines.

Point essentiel : toutes doivent être annoncées, et pas seulement les erreurs.

 

Origine Ce que c’est Exemple illustratif
Complication liée à la pathologie Évolution défavorable liée à l’état du patient, survenue pendant la prise en charge Complication post-opératoire chez un patient à risque
Aléa thérapeutique Risque connu d’un acte ou d’un traitement, survenu sans faute Réaction allergique imprévisible à un médicament
Dysfonctionnement Défaut d’organisation, de coordination ou de matériel Retard de prise en charge dû à une mauvaise transmission entre équipes
Erreur Acte non conforme à ce qui était prévu Erreur de dosage d’un médicament administré

Dommage, EIAS, EIGS : ne pas confondre

  • EIAS (événement indésirable associé aux soins) : l’événement lui-même. Il n’entraîne pas forcément de dommage.

 

  • Dommage associé aux soins : la conséquence de l’EIAS pour le patient.

 

  • EIGS (événement indésirable grave associé aux soins) : un événement « inattendu au regard de l’état de santé et de la pathologie de la personne » (HAS), entraînant un décès, une mise en jeu du pronostic vital, la survenue probable d’un déficit fonctionnel permanent ou une anomalie congénitale. Défini à l’article R. 1413-67 du Code de la santé publique (décret n° 2016-1606), il doit être déclaré sur le portail signalement-sante.gouv.fr.

 

Quelques chiffres : la HAS a reçu 4 630 déclarations d’EIGS en 2024, en hausse de 13 % par rapport à 2023. Selon elle, cette hausse traduit surtout une meilleure connaissance du dispositif. Les EIGS restent pourtant « très sous-déclarés ».

Ce que cela implique pour les équipes

Dès qu’un dommage est identifié, quelle que soit son origine, le patient doit être informé des circonstances et des causes (article L. 1142-4 du Code de la santé publique).

 

Dans le 6e cycle de certification, le critère 1.2-07 le rappelle : le patient est informé de tout EIAS, grave ou non.

Selon la HAS, un dommage est la conséquence d’un événement indésirable associé aux soins. Il touche le patient du fait de sa prise en charge, et pas seulement de l’évolution de sa maladie.

 

Ses effets peuvent être :

Les 4 origines possibles

La HAS distingue quatre origines.

Point essentiel : toutes doivent être annoncées, et pas seulement les erreurs.

 

Origine Ce que c’est Exemple illustratif
Complication liée à la pathologie Évolution défavorable liée à l’état du patient, survenue pendant la prise en charge Complication post-opératoire chez un patient à risque
Aléa thérapeutique Risque connu d’un acte ou d’un traitement, survenu sans faute Réaction allergique imprévisible à un médicament
Dysfonctionnement Défaut d’organisation, de coordination ou de matériel Retard de prise en charge dû à une mauvaise transmission entre équipes
Erreur Acte non conforme à ce qui était prévu Erreur de dosage d’un médicament administré

Dommage, EIAS, EIGS : ne pas confondre

 

 

 

Quelques chiffres : la HAS a reçu 4 630 déclarations d’EIGS en 2024, en hausse de 13 % par rapport à 2023. Selon elle, cette hausse traduit surtout une meilleure connaissance du dispositif. Les EIGS restent pourtant « très sous-déclarés ».

Ce que cela implique pour les équipes

Dès qu’un dommage est identifié, quelle que soit son origine, le patient doit être informé des circonstances et des causes (article L. 1142-4 du Code de la santé publique).

 

Dans le 6e cycle de certification, le critère 1.2-07 le rappelle : le patient est informé de tout EIAS, grave ou non.

Complication, aléa, erreur…

Le terme de « dommage associé aux soins » recouvre des situations très différentes. Bien le définir est la première étape pour savoir quand une annonce au patient s’impose.

 

Définition

Selon la HAS, un dommage est la conséquence d’un événement indésirable associé aux soins. Il touche le patient du fait de sa prise en charge, et pas seulement de l’évolution de sa maladie.

 

Ses effets peuvent être :

Les 4 origines possibles

La HAS distingue quatre origines.

Point essentiel : toutes doivent être annoncées, et pas seulement les erreurs.

 

Origine Ce que c’est Exemple illustratif
Complication liée à la pathologie Évolution défavorable liée à l’état du patient, survenue pendant la prise en charge Complication post-opératoire chez un patient à risque
Aléa thérapeutique Risque connu d’un acte ou d’un traitement, survenu sans faute Réaction allergique imprévisible à un médicament
Dysfonctionnement Défaut d’organisation, de coordination ou de matériel Retard de prise en charge dû à une mauvaise transmission entre équipes
Erreur Acte non conforme à ce qui était prévu Erreur de dosage d’un médicament administré

Dommage, EIAS, EIGS : ne pas confondre

 

 

 

Quelques chiffres : la HAS a reçu 4 630 déclarations d’EIGS en 2024, en hausse de 13 % par rapport à 2023. Selon elle, cette hausse traduit surtout une meilleure connaissance du dispositif. Les EIGS restent pourtant « très sous-déclarés ».

Ce que cela implique pour les équipes

Dès qu’un dommage est identifié, quelle que soit son origine, le patient doit être informé des circonstances et des causes (article L. 1142-4 du Code de la santé publique).

 

Dans le 6e cycle de certification, le critère 1.2-07 le rappelle : le patient est informé de tout EIAS, grave ou non.

Complication, aléa, erreur…

Le terme de « dommage associé aux soins » recouvre des situations très différentes. Bien le définir est la première étape pour savoir quand une annonce au patient s’impose.

 

Définition

Selon la HAS, un dommage est la conséquence d’un événement indésirable associé aux soins. Il touche le patient du fait de sa prise en charge, et pas seulement de l’évolution de sa maladie.

 

Ses effets peuvent être :

  • physiques : douleur, lésion, aggravation de l’état de santé ;
  • psychologiques : anxiété, perte de confiance ;
  • sociaux : arrêt de travail prolongé, perte d’autonomie ;
  • matériels : frais, perte d’objets personnels.

Les 4 origines possibles

La HAS distingue quatre origines.

Point essentiel : toutes doivent être annoncées, et pas seulement les erreurs.

 

Origine Ce que c’est Exemple illustratif
Complication liée à la pathologie Évolution défavorable liée à l’état du patient, survenue pendant la prise en charge Complication post-opératoire chez un patient à risque
Aléa thérapeutique Risque connu d’un acte ou d’un traitement, survenu sans faute Réaction allergique imprévisible à un médicament
Dysfonctionnement Défaut d’organisation, de coordination ou de matériel Retard de prise en charge dû à une mauvaise transmission entre équipes
Erreur Acte non conforme à ce qui était prévu Erreur de dosage d’un médicament administré

Dommage, EIAS, EIGS : ne pas confondre

  • EIAS (événement indésirable associé aux soins) : l’événement lui-même. Il n’entraîne pas forcément de dommage.

 

  • Dommage associé aux soins : la conséquence de l’EIAS pour le patient.

 

  • EIGS (événement indésirable grave associé aux soins) : un événement « inattendu au regard de l’état de santé et de la pathologie de la personne » (HAS), entraînant un décès, une mise en jeu du pronostic vital, la survenue probable d’un déficit fonctionnel permanent ou une anomalie congénitale. Défini à l’article R. 1413-67 du Code de la santé publique (décret n° 2016-1606), il doit être déclaré sur le portail signalement-sante.gouv.fr.

 

Quelques chiffres : la HAS a reçu 4 630 déclarations d’EIGS en 2024, en hausse de 13 % par rapport à 2023. Selon elle, cette hausse traduit surtout une meilleure connaissance du dispositif. Les EIGS restent pourtant « très sous-déclarés ».

Ce que cela implique pour les équipes

Dès qu’un dommage est identifié, quelle que soit son origine, le patient doit être informé des circonstances et des causes (article L. 1142-4 du Code de la santé publique).

 

Dans le 6e cycle de certification, le critère 1.2-07 le rappelle : le patient est informé de tout EIAS, grave ou non.

Selon la HAS, un dommage est la conséquence d’un événement indésirable associé aux soins. Il touche le patient du fait de sa prise en charge, et pas seulement de l’évolution de sa maladie.

 

Ses effets peuvent être :

Les 4 origines possibles

La HAS distingue quatre origines.

Point essentiel : toutes doivent être annoncées, et pas seulement les erreurs.

 

Origine Ce que c’est Exemple illustratif
Complication liée à la pathologie Évolution défavorable liée à l’état du patient, survenue pendant la prise en charge Complication post-opératoire chez un patient à risque
Aléa thérapeutique Risque connu d’un acte ou d’un traitement, survenu sans faute Réaction allergique imprévisible à un médicament
Dysfonctionnement Défaut d’organisation, de coordination ou de matériel Retard de prise en charge dû à une mauvaise transmission entre équipes
Erreur Acte non conforme à ce qui était prévu Erreur de dosage d’un médicament administré

Dommage, EIAS, EIGS : ne pas confondre

 

 

 

Quelques chiffres : la HAS a reçu 4 630 déclarations d’EIGS en 2024, en hausse de 13 % par rapport à 2023. Selon elle, cette hausse traduit surtout une meilleure connaissance du dispositif. Les EIGS restent pourtant « très sous-déclarés ».

Ce que cela implique pour les équipes

Dès qu’un dommage est identifié, quelle que soit son origine, le patient doit être informé des circonstances et des causes (article L. 1142-4 du Code de la santé publique).

 

Dans le 6e cycle de certification, le critère 1.2-07 le rappelle : le patient est informé de tout EIAS, grave ou non.

Complication, aléa, erreur…

Le terme de « dommage associé aux soins » recouvre des situations très différentes. Bien le définir est la première étape pour savoir quand une annonce au patient s’impose.

 

Définition

Selon la HAS, un dommage est la conséquence d’un événement indésirable associé aux soins. Il touche le patient du fait de sa prise en charge, et pas seulement de l’évolution de sa maladie.

 

Ses effets peuvent être :

Les 4 origines possibles

La HAS distingue quatre origines.

Point essentiel : toutes doivent être annoncées, et pas seulement les erreurs.

 

Origine Ce que c’est Exemple illustratif
Complication liée à la pathologie Évolution défavorable liée à l’état du patient, survenue pendant la prise en charge Complication post-opératoire chez un patient à risque
Aléa thérapeutique Risque connu d’un acte ou d’un traitement, survenu sans faute Réaction allergique imprévisible à un médicament
Dysfonctionnement Défaut d’organisation, de coordination ou de matériel Retard de prise en charge dû à une mauvaise transmission entre équipes
Erreur Acte non conforme à ce qui était prévu Erreur de dosage d’un médicament administré

Dommage, EIAS, EIGS : ne pas confondre

 

 

 

Quelques chiffres : la HAS a reçu 4 630 déclarations d’EIGS en 2024, en hausse de 13 % par rapport à 2023. Selon elle, cette hausse traduit surtout une meilleure connaissance du dispositif. Les EIGS restent pourtant « très sous-déclarés ».

Ce que cela implique pour les équipes

Dès qu’un dommage est identifié, quelle que soit son origine, le patient doit être informé des circonstances et des causes (article L. 1142-4 du Code de la santé publique).

 

Dans le 6e cycle de certification, le critère 1.2-07 le rappelle : le patient est informé de tout EIAS, grave ou non.

Complication, aléa, erreur…

Le terme de « dommage associé aux soins » recouvre des situations très différentes. Bien le définir est la première étape pour savoir quand une annonce au patient s’impose.

 

Définition

Selon la HAS, un dommage est la conséquence d’un événement indésirable associé aux soins. Il touche le patient du fait de sa prise en charge, et pas seulement de l’évolution de sa maladie.

 

Ses effets peuvent être :

  • physiques : douleur, lésion, aggravation de l’état de santé ;
  • psychologiques : anxiété, perte de confiance ;
  • sociaux : arrêt de travail prolongé, perte d’autonomie ;
  • matériels : frais, perte d’objets personnels.

Les 4 origines possibles

La HAS distingue quatre origines.

Point essentiel : toutes doivent être annoncées, et pas seulement les erreurs.

 

Origine Ce que c’est Exemple illustratif
Complication liée à la pathologie Évolution défavorable liée à l’état du patient, survenue pendant la prise en charge Complication post-opératoire chez un patient à risque
Aléa thérapeutique Risque connu d’un acte ou d’un traitement, survenu sans faute Réaction allergique imprévisible à un médicament
Dysfonctionnement Défaut d’organisation, de coordination ou de matériel Retard de prise en charge dû à une mauvaise transmission entre équipes
Erreur Acte non conforme à ce qui était prévu Erreur de dosage d’un médicament administré

Dommage, EIAS, EIGS : ne pas confondre

  • EIAS (événement indésirable associé aux soins) : l’événement lui-même. Il n’entraîne pas forcément de dommage.

 

  • Dommage associé aux soins : la conséquence de l’EIAS pour le patient.

 

  • EIGS (événement indésirable grave associé aux soins) : un événement « inattendu au regard de l’état de santé et de la pathologie de la personne » (HAS), entraînant un décès, une mise en jeu du pronostic vital, la survenue probable d’un déficit fonctionnel permanent ou une anomalie congénitale. Défini à l’article R. 1413-67 du Code de la santé publique (décret n° 2016-1606), il doit être déclaré sur le portail signalement-sante.gouv.fr.

 

Quelques chiffres : la HAS a reçu 4 630 déclarations d’EIGS en 2024, en hausse de 13 % par rapport à 2023. Selon elle, cette hausse traduit surtout une meilleure connaissance du dispositif. Les EIGS restent pourtant « très sous-déclarés ».

Ce que cela implique pour les équipes

Dès qu’un dommage est identifié, quelle que soit son origine, le patient doit être informé des circonstances et des causes (article L. 1142-4 du Code de la santé publique).

 

Dans le 6e cycle de certification, le critère 1.2-07 le rappelle : le patient est informé de tout EIAS, grave ou non.

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