Nouvelle évaluation ESSMS : Tout comprendre au référentiel HAS

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Marie Martin
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Nouvelle évaluation des ESSMS : un tournant pour la qualité et le sens de l’accompagnement

Depuis l’entrée en vigueur du nouveau dispositif de la Haute Autorité de Santé (HAS), le paysage de l’évaluation dans les Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux (ESSMS) a radicalement changé. Fini l’ancien système de l’évaluation interne et externe cloisonnée : place à un référentiel national unique, centré sur la personne accompagnée et la dynamique de terrain.

 

Pour les directions d’établissements, ce changement n’est pas qu’une simple mise en conformité administrative. C’est une opportunité de redonner du sens aux pratiques professionnelles. Décryptage des points clés.

Un référentiel unique pour tous les ESSMS

Auparavant, les méthodes variaient d’une structure à l’autre. Désormais, le référentiel national s’applique à l’ensemble du secteur (EHPAD, structures handicap, protection de l’enfance, etc.).

 

Il s’articule autour de 3 chapitres fondamentaux :

  1. La personne accompagnée : son autonomie, ses droits et son expression.

  2. Les professionnels : leurs pratiques, leur éthique et la bientraitance.

  3. L’ESSMS : la gouvernance, la démarche qualité et la gestion des risques.

Les 3 méthodes d'évaluation : au plus près de la réalité

La HAS a instauré trois méthodes complémentaires pour s’assurer que la qualité ne reste pas « sur le papier » :

  • L’accompagné traceur : un entretien avec la personne accueillie pour recueillir son expérience vécue.

  • Le traceur ciblé : une vérification de la mise en œuvre réelle d’un processus (ex: gestion des événements indésirables).

  • L’audit système : une analyse de l’organisation et de la gouvernance globale de la structure.

Les critères impératifs : le "zéro défaut"

Le référentiel compte 157 critères, dont 18 critères impératifs. Ces derniers sont non négociables. S’ils ne sont pas satisfaits (par exemple sur le respect de la dignité, la gestion de la maltraitance ou la sécurité des soins), l’établissement doit mettre en place des actions correctives immédiates.

Les critères impératifs : le "zéro défaut"

Le nouveau dispositif met l’accent sur la réflexion éthique des professionnels et leur capacité à s’approprier la démarche qualité. L’évaluation ne juge pas seulement le résultat, mais la capacité des équipes à s’auto-évaluer et à progresser.

C’est ici que la formation joue un rôle crucial. Pour répondre aux exigences de la HAS, les professionnels doivent être formés de manière continue sur :

  • La bientraitance et la prévention des risques.

  • Les droits des usagers et le recueil du consentement.

  • La gestion des risques (infectieux, médicamenteux, chute, etc.).

Chez Simango, nous accompagnons les ESSMS dans cette transformation grâce à des formations immersives et ludiques. En plaçant les soignants et accompagnants au cœur de situations concrètes, nous facilitons l’ancrage des bonnes pratiques exigées par le référentiel HAS.

Conclusion : passer de la contrainte à l'amélioration continue

La nouvelle évaluation tous les 5 ans n’est plus une fin en soi, mais un jalon dans une démarche d’amélioration continue. En préparant vos équipes dès aujourd’hui, non seulement vous sécurisez votre évaluation, mais vous renforcez surtout la qualité de vie des personnes que vous accompagnez.

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