Un critère impératif HAS est définie par la Haute Autorité de Santé (HAS) pour garantir la qualité et la sécurité des soins dans les établissements de santé. Ces critères, inscrits dans le référentiel de certification des établissements de santé, visent à protéger les patients et à assurer une prise en charge conforme aux meilleures pratiques. Le non-respect de ces critères peut entraîner des conséquences graves pour l’établissement, allant jusqu’à des mesures restrictives ou une perte de certification.
Définition et historique des critères impératifs HAS
Les critères impératifs HAS sont apparus dans le cadre de la certification des établissements de santé mise en place par la HAS. Leur objectif est de renforcer la vigilance et de structurer une évaluation continue de la qualité et de la sécurité des soins. Ces critères couvrent des domaines clés tels que la gestion des risques, le respect du consentement éclairé, ou encore la prévention des évènements indésirables graves.
Au fil des années, ces exigences ont évolué pour s’adapter aux besoins des patients et aux avancées des méthodes d’évaluation. Aujourd’hui, elles sont un pilier central du manuel d’évaluation de la HAS, un document référent qui sert de guide aux établissements de santé pour atteindre les niveaux de qualité et de sécurité exigés.
Il existe 17 critères impératifs HAS
Les critères impératifs HAS sont au nombre de 17, chacun portant sur un aspect crucial de la qualité et de la sécurité des soins. Ils incluent notamment :
- La traçabilité des soins pour les patients (également appelée « patient traceur »).
- La mise en œuvre de mesures garantissant la sécurité des soins.
- La protection des droits des patients, comme le respect du consentement éclairé et la prévention des mesures restrictives de liberté.
Pour une présentation complète, consultez notre article « les critères impératifs HAS expliqués ».
L’enjeu des critères impératifs de la HAS
L’enjeu principal des critères impératifs HAS est d’assurer que les établissements de santé respectent un niveau élevé de qualité et de sécurité des soins. Ces critères s’inscrivent dans une démarche d’amélioration continue et participent à créer un environnement sécurisé pour les personnes accompagnées.
Ils permettent également d’harmoniser les pratiques au sein des établissements de santé et de garantir la conformité aux règlementations nationales et internationales. Ainsi, ils jouent un rôle clé dans la préparation des visites d’évaluation et les audits systèmes.
Comment sont évalués les critères impératifs HAS ?
L’évaluation des critères impératifs HAS repose sur des méthodes rigoureuses, telles que :
- Le traceur cible : une analyse approfondie de situations cliniques ou organisationnelles pour identifier les forces et les faiblesses.
- Le patient traceur : une méthode basée sur le parcours de soin du patient pour évaluer la qualité des pratiques mises en œuvre.
- L’audit système : une évaluation globale des processus de l’établissement.
Pour en savoir plus sur les outils et processus, consultez notre page « méthode d’évaluation des critères HAS ».
Comment Simango peut aider à respecter les critères impératifs HAS ?
Simango propose des solutions de formation innovantes pour aider les établissements de santé à respecter les critères impératifs HAS. Nos modules de formation, accessibles à distance, couvrent des thématiques essentielles telles que :
- La bientraitance
- La gestion des risques
- La douleur
- Le droits des patients
- L’identitovigilance
- etc
Ces formations permettent aux professionnels de santé d’adopter les meilleures pratiques et d’assurer une mise en œuvre efficace des critères impératifs HAS.
