Le 6e cycle de certification touche à sa fin et les critères impératifs HAS 2027 se précisent.
Bonne nouvelle : la démarche reste la même, et le référentiel s’allège. Point de vigilance : trois nouveaux critères impératifs font leur entrée, et les attendus sur le terrain ne diminuent pas.
Lors de notre dernier webinar, nous avons fait le point sur les résultats du 6e cycle, sur ce qui change en 2027 et sur la manière d’y préparer vos équipes. Voici l’essentiel. Pour une vue d’ensemble du nouveau référentiel, consultez aussi notre article Certification HAS 2027 : les nouveautés du référentiel santé.
Ce que nous apprend le 6e cycle
Au 31 août 2026, la Haute Autorité de santé avait rendu 422 décisions de certification :
- 21,1 % des établissements certifiés avec mention « Haute qualité des soins » ;
- 56,4 % certifiés (« qualité des soins confirmée ») ;
- 15,9 % certifiés sous conditions ;
- 6,6 % non certifiés.
Sur les 286 établissements comparables entre le 5e et le 6e cycle, la répartition est stable, avec une exception : la part des établissements en « qualité des soins insuffisante » double, de 4 % à 8 %.
Trois critères impératifs concentrent le plus de fiches anomalies :
| Critère impératif | Fiches anomalies (environ) |
|---|---|
| Intimité et dignité | 3 200 |
| Urgences vitales | 1 950 |
| Médicaments | 1 900 |
Viennent ensuite les événements indésirables et presque accidents, l’hygiène, la satisfaction et l’expérience patient, puis la douleur. Autrement dit, les difficultés portent moins sur l’organisation que sur les pratiques au quotidien, au plus près du patient. Le risque médicamenteux, en particulier, reste un enjeu majeur.
Référentiel 2027 : ce qui ne change pas
Vos repères de visite restent les mêmes :
- 3 chapitres : le patient, les équipes de soins, l’établissement ;
- 12 objectifs, déclinés en critères puis en éléments d’évaluation ;
- 5 méthodes d’évaluation : patient traceur, parcours traceur, traceur ciblé, audit système et observations (voir les méthodes d’évaluation des critères impératifs HAS) ;
- 3 niveaux d’exigence : critères standards, impératifs et avancés ;
- la plateforme Calista et la publication des résultats sur Qualiscope ;
- une certification valable 4 ans.
C’est le contenu des critères qui évolue.
Ce qui change : un référentiel plus simple, centré sur le patient
La HAS poursuit trois intentions : médicaliser (centrer l’évaluation sur le résultat pour le patient), simplifier (supprimer les redondances) et s’adapter (aux besoins des professionnels, à la prévention et aux politiques publiques).
Concrètement :
- 101 critères contre 118, dont 76 génériques et 25 spécifiques ;
- 502 éléments d’évaluation contre 586 (-14 %) ;
- 8 nouveaux critères, et 24 critères de 2025 qui disparaissent en tant que tels.
Attention : la structure s’allège, mais les attendus demeurent. Les éléments d’évaluation des critères supprimés sont souvent transférés ou fusionnés ailleurs. Le tableau comparatif HAS 2025 / 2027 permet de suivre ces transferts. Pour mesurer le chemin parcouru, relisez les nouveaux critères du référentiel 2025.
22 critères impératifs HAS 2027, dont 3 nouveaux
Le référentiel 2027 compte 22 critères impératifs (15 génériques et 7 spécifiques).
Trois d’entre eux sont nouveaux :
- Protection contre les maltraitances : un sujet que nous détaillons dans Bientraitance et maltraitance : comprendre le risque juridique ;
- Information du patient, déclaration et analyse des EIGS (événements indésirables graves associés aux soins) ;
- Violences sexistes et sexuelles.
Ces thèmes rejoignent les thématiques qui montent en puissance dans le référentiel : addictions, néonatologie, intelligence artificielle, partenariat patient.
Et un fil conducteur traverse l’ensemble : la culture de l’évaluation. S’appuyer sur les bonnes pratiques, mesurer, analyser collectivement, agir, puis évaluer l’impact des actions engagées.
Un critère impératif ne se prépare pas avec une procédure rangée dans un classeur. Il se prépare en donnant à chaque professionnel les bons réflexes, et en s’assurant qu’il saura les mobiliser le jour où la situation se présente.
Bientôt disponible : la formation Simango sur l'annonce associé aux soins
Le nouveau critère impératif sur les EIGS insiste sur un point : l’information du patient.
Déclarer et analyser un événement indésirable ne suffit plus. Il faut aussi savoir en parler au patient et à ses proches, avec transparence.
L’annonce d’un dommage associé aux soins est un moment délicat, pour le patient comme pour l’équipe. Elle ne s’improvise pas, et elle s’apprend mieux en s’y entraînant qu’en lisant un guide.
Pour en savoir plus, consultez notre article Annonce d’un dommage associé aux soins : définition, étapes et bonnes pratiques.
Avec la formation Simango Annonce d’un dommage, prévue pour fin 2026, vos professionnels pourront :
- comprendre quand et pourquoi annoncer un dommage associé aux soins ;
- s’exercer à préparer et conduire l’entretien d’annonce dans une mise en situation réaliste ;
- adopter une posture fondée sur la transparence, l’écoute et l’empathie ;
- savoir organiser la suite : traçabilité, suivi du patient, lien avec la déclaration et l’analyse de l’événement.
Bientôt disponible : la formation Simango sur les violences sexistes et sexuelles
Les violences sexistes et sexuelles deviennent un critère impératif. La HAS attend des établissements une démarche complète : prévention, repérage, signalement, protection et prise en charge.
Nous avons consacré deux articles à ce sujet : Certification HAS 2027 : critère 3.2-12 sur les VSS et Violences sexistes et sexuelles au travail : le guide HAS 2027.
Ce sont des situations difficiles à aborder, souvent passées sous silence, et pour lesquelles les professionnels se sentent peu préparés.
C’est précisément là que la simulation numérique est utile : elle permet de s’exercer, sans risque et en toute confidentialité, à des situations qu’on ne peut pas répéter sur le terrain.
Avec la formation Simango VSST, prévue pour fin 2026, vos professionnels pourront :
- apprendre à repérer les signaux et les comportements à risque ;
- s’entraîner à réagir de manière adaptée, face à une victime comme face à un témoignage ;
- savoir qui alerter et comment signaler, en lien avec les dispositifs de votre établissement ;
- connaître les leviers de prévention et de protection.
Pourquoi la simulation numérique répond aux exigences de 2027
| Exigence HAS 2027 | Réponse par la simulation numérique |
|---|---|
| Critères impératifs (médicaments, urgences vitales, VSS, EIGS…) | Mises en situation scénarisées avec briefing et débriefing, entraînement sans risque pour le patient |
| EIAS / EIGS, retours d’expérience | Cas cliniques pour s’entraîner à repérer, déclarer, analyser et annoncer |
| Culture de l’évaluation des pratiques | Formation évaluée en continu et suivi des résultats par les équipes |
| Appropriation par tous les professionnels | Formats courts, ludiques, accessibles à tout moment et sur tous les sites |
Un critère impératif concerne toutes les équipes, de jour comme de nuit.
Avec des formats courts, accessibles partout, la formation peut enfin atteindre l’ensemble des professionnels, pas seulement ceux qui sont disponibles le jour d’une session en présentiel.
Fin 2026, les formations VSST et Annonce d’un dommage viendront compléter notre catalogue de formations pour les établissements de santé, qui couvre déjà d’autres critères impératifs : circuit du médicament, hygiène des mains, douleur, bientraitance ou encore démarche qualité et certification.
Simango, partenaire de votre préparation
- Des formations en simulation : formats courts, immersifs et ludiques, co-construits avec des experts ;
- une plateforme simple : pilotage des apprenants, suivi des usages, attestations téléchargeables (découvrir la plateforme) ;
- un accompagnement sur mesure : une équipe basée à Rennes, à vos côtés pour préparer la certification HAS.
Pour aller plus loin, découvrez comment structurer votre plan de formation pour la certification HAS 2027, et le retour d’expérience du CH Basse Vilaine.
Vous souhaitez être informé de la sortie de nos formations VSST et Annonce d’un dommage, ou préparer dès maintenant vos équipes aux critères impératifs HAS 2027 ? Contactez-nous